Entretien avec Bruce Ackerman

De passage en France, Bruce Ackerman a donné une conférence à l’Ecole Normale Supérieure (Ulm) sur « la tradition constitutionnelle franco-américaine et sa pertinence pour le XXIe siècle ». Grâce à la médiation efficace de Jean-Claude Monod, professeur de philosophie à l’ENS, Bulles de Savoir a pu s’entretenir avec lui.

Bruce Ackerman au Café Le Rostand à Paris
© Bulles de Savoir, 13 janvier 2012

Bruce Ackerman, merci tout d’abord d’avoir répondu favorablement à notre invitation. Nous aimerions, pour débuter, que vous reveniez, pour nos lecteurs qui ne vous connaissent pas encore, sur votre parcours académique, professionnel, de même que vous nous présentiez vos principaux champs de recherches.

Merci à vous de m’avoir proposé cet entretien. Je suis professeur de droit et de sciences politiques à l’université de Yale aux États-Unis. J’ai écrit une quinzaine d’ouvrages, et de nombreux articles, dans les domaines de la philosophie politique, du droit constitutionnel et des politiques publiques. Après la publication de mes premiers articles, dont on m’a dit qu’ils étaient prometteurs, j’ai en fait pu jouir d’une très grande liberté dans mes travaux. Je me suis d’abord intéressé à la philosophie politique, en particulier au concept d’égalité pleine entre citoyens (equal citizenship). A partir des années 1980, je me suis penché sur l’étude de la Constitution, américaine en particulier, dont les premiers mots m’intriguaient : « We the people » (titre de l’ouvrage en deux volumes que j’ai publié en 1991 et 1998). Dans les années 1990, mon approche est devenue de plus en plus concrète : je me suis focalisé sur le développement des constitutionnalismes démocratiques dans le monde. J’agis aujourd’hui également en tant que « public intellectual », j’essaie que mes travaux jouent un rôle positif et actif auprès des acteurs publics et politiques.

Votre dernier livre, The Decline and Fall of the American Republic, est une référence à l’ouvrage de Gibbon The Decline and Fall of the Roman Empire, publié en 1776 : y a-t-il selon vous des similarités entre la situation de la République romaine dans ses derniers jours et la situation actuelle des États-Unis, et pour quelles raisons ?

Il y a une analogie, en effet. Bien sûr, entre l’époque de la Rome antique et celle que nous vivons, quelques changements ont eu lieu (Rires) : le Christianisme, les Lumières en particulier. Mais j’affirme qu’il existe un point commun frappant entre ces deux moments de notre histoire : il s’agit de la montée en puissance du pouvoir exécutif. Il faut bien saisir qu’avant 1939, le président américain n’avait pour ainsi dire aucune bureaucratie à son service. L’armée américaine était réduite à seulement 100 000 hommes. Et l’Amérique a choisi tout au long de l’entre-deux-guerres, en répudiant le Traité de Versailles et en menant une politique isolationniste, la neutralité. Elle confirma ce choix en votant les Lois de Neutralité à l’approche de la guerre, dans les années 1930. Mais la Seconde Guerre mondiale constitue une rupture brutale. Il y a aujourd’hui 2000 membres dans le Bureau exécutif du Président des États-Unis ! Depuis la création de ce bureau en 1939, par Franklin Delano Roosevelt, ce nombre n’a cessé d’augmenter. Et parmi ces 2 000 personnes, 600 sont des employés personnels du Président. Cela conduit à une présidentialisation extrême du régime.

Mon rôle aujourd’hui est d’alerter les acteurs politiques et l’opinion publique sur ce phénomène. Disons que ma principale différence avec Gibbon réside dans le fait qu’il y a une forme d’ironie dans son œuvre. Pour ma part, je ne suis pas quelqu’un d’ironique, mais d’activiste.

Selon vous, donc, le rôle du Président des États-Unis excède aujourd’hui les limites que la Constitution lui réservait ?

Ce n’est en fait pas aussi simple. Il s’agit d’un processus graduel, et qui est toujours en train de se faire. Une des premières étapes dans la voie de l’accroissement du rôle du Président et de la polarisation de la vie politique autour de celui-ci est sans nul doute l’institutionnalisation croissante du système des élections primaires, système qui prend une place centrale tout à fait inédite à partir des années 1960. Ensuite, une nouveauté importante réside dans l’apparition d’un véritable establishment autour de l’exécutif, et que j’ai décrite tout à l’heure. La politisation croissante des forces armées me semble également déterminante. Pour le comprendre, il faut remonter au Goldwater-Nichols Act de 1986, qui fixe le processus de commandement dans les opérations militaires qu’engage le Département de la Défense. Cet acte a laissé au Comité des États-Majors interarmées (Joint Chiefs of Staff) un rôle mineur, puisqu’il ne rentre justement pas dans le cadre de ce processus, ayant seulement un rôle de conseil. C’est le Président de la République qui, via le secrétariat de la Défense, s’adresse directement aux Commandants interarmées (Unified Combatant Commanders). Or, je maintiens que de telles évolutions, si stricto sensu elles ne violent pas la lettre de la Constitution américaine, sont clairement contre les principes fondamentaux de cette même Constitution. Lorsque je m’intéresse aux évolutions de la pratique des institutions, c’est pour montrer qu’elles ouvrent potentiellement la voie à l’extrémisme politique. Le Watergate, l’Irangate ou la « Guerre contre le terrorisme » (War on Terror) du Président Bush en sont autant de reflets. Finalement, quoi qu’on ait pu dire du livre d’Arthur Schlesinger lors de sa parution en 1973, sa prémonition se vérifie quarante ans plus tard: une Imperial Presidency semble prendre place aux États-Unis.

Vous pointez donc aujourd’hui un nouveau déséquilibre des pouvoirs, marqué par une montée en puissance du pouvoir présidentiel dont la dangerosité potentielle est actuellement masquée par la pratique mesurée de la présidence Obama. Le système de checks and balances, inspiré de la théorie de la séparation des pouvoirs de Montesquieu, qui veut que chacun des trois pouvoirs dispose de moyens de peser, de contrebalancer l’autre n’est-il justement pas là pour éviter une telle dérive?

Mon collègue Juan Linz (également professeur à Yale) s’est beaucoup intéressé au présidentialisme dans le monde, notamment en Amérique latine, et a montré que le présidentialisme pouvait se muer en autoritarisme. Il a bien mis en évidence que, après les élections, les gagnants et les perdants sont assignés à leur place respective pour toute la durée du mandat présidentiel, ou au moins, aux États-Unis, jusqu’aux élections de mi-mandat. Les perdants doivent donc attendre (deux ou quatre ans) sans avoir aucun accès au pouvoir exécutif. Tout cela contribue à accroître l’enjeu que représentent les élections présidentielles et exacerbe la tension et la polarisation qui les entourent.

Et le système de « checks and balances » est tout à fait compatible avec le présidentialisme. Si la Cour suprême peut jouer un rôle de contre-pouvoir, celui-ci est de fait limité. Et je rappelle que le Congrès américain n’a pas le pouvoir de renverser le cabinet, que le président est irresponsable (sauf procédure exceptionnelle d’impeachment). Si le Parlement ne coopère pas, le Président peut passer des ordres exécutifs (executive orders). C’est au moment où le Parlement allemand refusait toute coopération, entraînant une situation de blocage, qu’Hidenburg a donné le pouvoir à Hitler…

La War Powers Resolution est une loi de 1973 visant à restreindre les pouvoirs du Président américain sur le déclenchement des guerres. Plus exactement, cette loi précise que sans autorisation du Congrès, un retrait doit être entamé après 60 jours et entièrement achevé après 90 jours. En mars dernier, le président Barack Obama a engagé les États-Unis dans une guerre contre le régime du colonel Mouammar Kadhafi en Libye, sans l’autorisation du Congrès. La limite des 90 jours fut atteinte le 19 juin 2011 mais le retrait n’est intervenu que fin octobre 2011. N’est-ce pas là une illustration flagrante de « Présidence impériale » ?

Tout à fait. Pour la Libye, Obama s’est contenté de dire : « I can do it ». Il a agi unilatéralement, menant l’Amérique plus loin que jamais dans la voie de la « Présidence impériale », en tout cas plus loin que là où Bush lui-même l’avait menée. L’exécutif est de plus en plus indépendant du Congrès, dans les affaires intérieures comme extérieures. Certes, les États-Unis ont obtenu la légitimation des bombardements qu’ils ont fait en Libye par une résolution du Conseil de Sécurité de l’ONU. Mais la Charte des Nations Unies n’est pas un substitut à la Constitution américaine… Car la Constitution donne au Congrès, et non au Président, le pouvoir de déclarer la guerre. Comme vous l’avez précisé, le Congrès a passé la War Powers Resolution après la guerre du Vîêt-Nam. Mais ce que vous n’avez pas précisé, c’est que celle-ci s’applique lorsque une « attaque contre les États-Unis, leurs territoires ou leur armée » a eu lieu, selon la lettre-même du texte. Et là encore, la Libye ne s’est livrée à aucune attaque de ce type. Barack Obama s’est bien gardé de le mentionner. Et enfin, vous l’avez dit, le Président n’a pas respecté les délais impartis par la résolution.

Tout cela est particulièrement frappant dans la mesure où, pour la Libye, Obama avait largement le temps de demander et d’obtenir le soutien du Congrès. Manifestement, il a considéré qu’il était préférable de faire pression directement sur la Ligue arabe plutôt que sur le Congrès…

Il faut savoir toutefois qu’Obama n’est pas le premier à ne pas respecter la War Powers Resolution. Bill Clinton l’avait déjà fait en 1999, en bombardant le Kosovo. Mais Obama est allé plus loin car en 1999, le Congrès avait finalement donné son aval en votant le financement de la campagne au Kosovo. Or, le Congrès n’a voté aucun fonds pour la campagne libyenne.

Selon vous donc, le Président Obama n’a pas formellement violé la Constitution américaine, mais en a trahi les fondements. Pensez-vous donc qu’il existe un « esprit » de la Constitution ? N’est-ce pas là adhérer à la théorie de l’original intent soutenue par certains juges ultra-conservateurs de la Cour Suprême américaine (Clarence Thomas, Antonin Scalia), selon laquelle les Pères fondateurs avaient, en écrivant la Constitution, une « volonté originelle » très précise qui devrait toujours en dicter l’interprétation aujourd’hui ?

Je crois à la théorie de l’original intent. Je pense que les Pères fondateurs avaient bien une volonté originelle et des intentions précises lorsqu’ils rédigèrent la Constitution. Mais la grande différence qui me sépare de Clarence Thomas ou d’Antonin Scalia est que ces messieurs pensent que la dernière fois que le peuple américain s’est exprimé remonte à l’année 1868, année du 14e amendement à la Constitution consacrant les Droits civiques des Noirs, et année de l’élection de Ulysses S. Grant. Or, ceux qui parlent d’un “problème du vingtième siècle”, en affirmant que le peuple américain ne s’est à aucun moment exprimé de façon importante au cours de ce siècle, font de la mauvaise histoire. Le New Deal, la Révolution des Droits civiques, ont bien généré des mouvements populaires ayant eu un énorme succès. Et ils ont renoué avec les engagements fondamentaux de la République américaine, soit respectivement le bien-être et la sécurité pour tous les Américains ordinaires, et la dignité humaine. Car les Droits civiques n’apportèrent pas qu’une liberté formelle aux Noirs, mais leur firent recouvrer leur dignité. Le simple fait qu’ils puissent à partir de ce moment, s’asseoir à la terrasse d’un café ou d’un restaurant, comme nous en cet instant, en est selon moi une expression.

En bref, le peuple américain ne s’est pas arrêté de parler il y a cent-cinquante ans.

Quant à savoir s’il s’exprimera à nouveau à l’avenir, je ne peux avoir que des espoirs, mais aucune certitude: mes capacités prophétiques sont malheureusement assez réduites…

Le fait que j’affirme qu’il existe une “volonté originelle” des Pères fondateurs ne signifie pas cependant pour autant que j’adhère aux thèses extrêmes des ultra-conservateurs du Tea-Party, pour lesquels la réponse à toute question de société qui se poserait aujourd’hui devrait se trouver dans la Constitution, qui a été écrite au dix-huitième siècle… Ce serait bien sûr négliger la possibilité que les constitutionnalistes du dix-huitième ont donné au texte constitutionnel d’évoluer avec la société, à travers la grande idée des amendements à la Constitution.

Dans son célèbre essai The English Constitution (1867), Walter Bagehot, frappe les esprits en affirmant pour la première fois qu’il existerait en Grande-Bretagne une « constitution » alors-même que formellement, et contrairement au cas américain, aucun texte de ce type n’existe dans un pays où c’est la loi qui est suprême : pour Bagehot, l’ensemble formé par des textes fondateurs (Magna Carta, Bill of Rights…), des lois très importantes (Act of Parliament 1911…) et des conventions non-écrites serait doté d’une cohérence telle qu’on puisse parler de « Constitution ». L’absence de constitution écrite est-elle selon vous favorable à l’évolution des normes constitutionnelles et à la garantie des droits, ou risque-t-elle au contraire de les figer et de les violer ?

En réalité, l’idée de l’existence d’une « Constitution britannique » malgré l’absence d’un texte constitutionnel unique, est bien antérieure à l’ouvrage, majeur, de Walter Bagehot. Dans son livre The Ancient Constitution, J. G. A. Pocock montre que c’est une idée qui remonte au moins au seizième siècle. Je crois que ce qui compte réellement n’est pas tant l’existence d’un « texte unique » qui tiendrait lieu de Constitution. La Magna Carta, le Bill of Rights, l’Habeas Corpus Act ou le concept de séparation des pouvoirs sont autant d’éléments constitutifs de la « constitution » britannique. La véritable question est celle de l’entrenchment : jusqu’à quel point ces textes sont-ils établis, enracinés, quel est leur degré de résistance aux tentatives extérieures visant à les modifier ? En Grande-Bretagne, dans les années 1830 et 1840, le mouvement chartiste réclamait une constitution écrite en bonne et due forme pour le pays, l’idée étant que la proclamation solennelle des droits aide à les faire connaître et respecter, voire à leur permettre d’émerger. Toutefois, les Constitutions ne sont pas des remparts absolus, et certaines peuvent servir d’alibis et de façades à des régimes peu soucieux des droits de l’homme.

Une bonne constitution est une constitution suffisamment rigide pour ne pas être soumise aux modifications plus ou moins fantaisistes des gouvernements successifs, mais suffisamment flexible pour s’adapter aux évolutions globales de la société, que la constitution soit représentée par un texte unique ou par un ensemble de normes. La Constitution américaine, qui ne peut être amendée que par un vote du Congrès à la majorité qualifiée des deux-tiers, est plus rigide que la Constitution britannique, dans laquelle un nouveau texte, un nouvel acte, peut à tout moment permettre une évolution constitutionnelle.

Après le PATRIOT Act de 2001 destiné à lutter contre le terrorisme et accroissant le rôle de l’exécutif, beaucoup ont dit, aux États-Unis, qu’il fallait revenir à une lecture plus stricte du dixième amendement à la Constitution, selon lequel les « pouvoirs non délégués appartiennent aux États, et au peuple », et non au gouvernement fédéral. Pensez-vous que dans l’Amérique d’aujourd’hui, le débat qui opposait dans la jeune République les Républicains aux Fédéralistes, les premiers promouvant le strict constructionism (application stricte de l’amendement 10) et les seconds le loose constructionism (interprétation plus lâche, selon laquelle ces pouvoirs doivent revenir au contraire au gouvernement fédéral), est toujours d’une forte actualité ?

D’abord, ce débat entre Fédéralistes et Républicains était en effet très important, mais dans les faits et la pratique, il devenait secondaire. Jefferson, qui se faisait le chantre du strict constructionism lorsqu’il n’était pas au pouvoir, a agi « à la Fédéraliste » lorsqu’il y fût : l’achat de la Louisiane (Louisiana Purchase) à la France en 1803 en est un bon exemple.

Aujourd’hui, bien sûr, notamment après le PATRIOT Act de 2001, qui renforce encore l’exécutif, beaucoup d’Américains, notamment conservateurs, ont estimé qu’il fallait donner plus de pouvoirs aux États, et aux gens, et que le gouvernement fédéral devenait trop imposant. Mais je crois pouvoir dire que la plupart des Américains pensent aujourd’hui « America first », et non pas « My State first » quand bien même ils seraient texans…

Toutefois, le véritable débat sur le fédéralisme se joue aujourd’hui dans l’Union européenne plutôt qu’aux États-Unis. La question de la subsidiarité, à savoir celle des pouvoirs qui doivent être laissés aux autorités locales ou aux individus, aussi. Je crois pouvoir dire que le fonctionnement actuel de l’Union européenne est similaire, toutes proportions gardées, à celui des États-Unis avant la Guerre civile (1861-1865), à l’époque que j’appelle la « Première République américaine ». Washington était alors une petite ville, les députés ne se réunissaient que quelques mois par an, la politique se jouait bien plus en Virginie ou à New York qu’à Washington. La seule différence est que l’Union européenne d’aujourd’hui fait montre d’une bureaucratie extrêmement prolifique, ce qui n’était pas le cas de la « Première République » américaine.

Incontestablement, les débats sur l’Europe politique, liés à la question du fédéralisme, sont des débats d’avenir, et un regard critique sur l’histoire américaine ne nuira sans doute pas à la possibilité de les appréhender sereinement et intelligemment.

Entretien avec Bruce Ackerman

Pour citer cet article : http://bullesdesavoir.com/2012/01/16/entretien-avec-bruce-ackerman/ © Bulles de Savoir

Commentaires

  1. Bonjour,

    Je viens de découvrir ce site, je le trouve fabuleux ! C’est un très beau travail, tant sur la forme que sur le fond. L’aspect esthétique du site est agréable, le contenu est pertinent, il est même parfois franchement utile (je pense aux entretiens avec les élèves de l’ENA, particulièrement instructifs !).
    Merci à vous.

    Ensuite, pour cet article en particulier, je le trouve intéressant. D’ailleurs, au fond de moi-même, je trouve qu’il y a quelque chose de fascinant dans la « présidentialisation » des régimes au XXIème siècle, qu’ils soient parlementaires, semi parlementaires ou présidentiels. Comment expliquer que cette tendance constitutionnelle touche à la fois les États-Unis et la majorité des pays du continent européen ? Certains affirment que la présidentialisation du régime permet de gérer les affaires publiques plus rapidement, sans passer par les débats parlementaires parfois interminables. Ce serait pour réagir à l’accélération du temps, en somme, que les régimes s’adaptent en donnant plus de marge de manoeuvre, de pouvoir dans la direction des affaires du pays, au Président ou au Premier ministre (l’Angleterre n’échappe pas à ce phénomène, on parlerait de personnalisation du pouvoir, et c’est d’ailleurs ce que semble viser le professeur dans l’interview).

    Je trouve que la médiatisation des élections présidentielles y est pour quelque chose. Jamais auparavant les élections furent aussi médiatisées (alors que les taux d’abstention sont très élevés, paradoxal quand même ! On parle des élections, mais on ne vote pas). Cela doit favoriser ce phénomène.

    Maxime – élève à l’IEP de Strasbourg

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